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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY
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GEL'POT
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEL'POT
EDE RUY, SAS

Numéro de dépôt :
3672226
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019
GEL\'POT de EDE RUY

Présentation de la marque GEL'POT

Déposée le 25 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEL'POT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUD EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUD EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEL'POT est expirée depuis le 25 août 2019.

EDE RUY a également déposé les autres marques suivantes : OMELINE , Ruybeur , NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT , Sud Soleil , Rudy'Gel , FUMADOU , Rudy'Pote , Proti'Dessert , RUY


EDE RUY, SAS - ZI LYON SUD EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 304914211


EDE RUY - ZI LYON SUD EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604170 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664452 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.